Bureau Veritas Certification
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Afin d'établir votre devis  2BSvs  nous vous remercions de répondre aux questions suivantes :

Certification ou label souhaité

A quelle(s) filière(s) s'adresse(nt) les activités pour lesquelles vous demandez la certification ? *

(Plusieurs choix possibles.)
Biocarburants/bioliquides
Biogaz/biométhane
Biomasse lignocellulosique

Biocarburants/bioliquides : précisez le(s) type(s) d’entreprise *

(Plusieurs choix possibles.)
Collecteur de biomasse agricole et CIVE
Collecteur de déchets et résidus, type lisiers, fumiers, déchets d’IAA, etc.
Négociant de matières premières et produits finis
Usine de transformation
Autre

Autre : veuillez préciser

Biogaz/biométhane : précisez le(s) type(s) d’entreprise *

(Plusieurs choix possibles.)
Collecteur de biomasse agricole et CIVE
Collecteur de déchets et résidus, type lisiers, fumiers, déchets d’IAA, etc.
Négociant de matières premières et produits finis
Usine de transformation
Autre

Chaudière biomasse : précisez le type d’activité : *

(Plusieurs choix possibles.)
Collecte de biomasse forestière
Collecte de déchets et résidus
Négociant de matière première
Usine de transformation
Autre

Autre : veuillez préciser

Biogaz/biométhane : précisez le(s) type(s) d’unité de méthanisation *

(Plusieurs choix possibles.)
Production de biogaz, épuration, injection de biométhane
Liquéfaction de biométhane
Co-génération
Autre

Autre : veuillez préciser

Options volontaires (cochez les options souhaitées, le cas échéant) :

(Plusieurs choix possibles.)
Vérification de la réduction (%) des émissions GES
Certification 2BSXtra

Attestations et certifications en cours de validité

Avez-vous des certifications ou labels en cours de validité ? *

oui   non  

Pour chaque certification, merci d'indiquer le nom de la certification/label, la date d'échéance et le nom de l'organisme de certification *

Votre organisation a-t-elle déjà été auditée selon un ou plusieurs référentiels pour la RED ?

oui   non  

Pour chaque schéma, merci d'indiquer le nom de la certification/label, la date d'échéance et le nom de l'organisme de certification

Descriptif du périmètre à certifier ou évaluer

Destination(s) de la production de biogaz : *

(Plusieurs choix possibles.)
Electricité
Biométhane
Carburant (transport)
Chaleur
Autre

Autre : veuillez préciser

Natures des intrants collectés puis incorporés au digesteur *

(Plusieurs choix possibles.)
Cultures dédiées (maïs, ensilage,…)
Déchets alimentaires (cuisine collective,…)
Cultures intermédiaires (CIVE,…)
Effluents d’élevage (fumiers, lisiers,…)
Pulpes (betteraves,…)
Résidus de céréales (déchets de silos, rafles,…)
Marcs de raisin, déchets de vinification, …
Huiles alimentaires usagées
Lactosérum
Graisses et déchets d’abattoirs
Boues et graisses de STEP
Drèches de céréales, de maïs, …
Mélasse
Fines et spathes
Déchets verts
Déchets d’industries agro-alimentaires
Déchets de l’industrie
Algues
Déchets verts, pelouses,…
Pailles, tiges, cannes …
Semences déclassées
Résidus de distillation, de laiterie, …
Déchets de conserverie, de poisson, …
Plantes invasives, adventices, …
Autres

Autres : veuillez préciser

Nombre total de points d’origine agricoles (exploitations) que vous collectez

 Indiquer en chiffres

Nombre total de points d’origine de déchets/résidus (fournisseurs) que vous collectez

 Indiquer en chiffres

Nombre de sites a mentionner sur le certificat

 Indiquer en chiffres

Nombre total de négociants auprès desquels vous collectez

 Indiquer en chiffres

Nombre total de livreurs (agriculteurs) concernés par la biomasse durable»

 Indiquer en chiffres

Nombre total de points d’origine de biomasse forestière (exploitants) que vous collectez directement :

 Indiquer en chiffres

Nombre total de points d’origine de déchets/résidus (fournisseurs) dont vous collectez plus de 5 tonnes/mois :

 Indiquer en chiffres

Nombre total d’entités juridiques intermédiaires (acheteurs, négociants) collectant des intrants (biomasses ou déchets-résidus) auprès des points d’origines, et qui vous fournissent :

 Indiquer en chiffres

Nombre de sites à mentionner sur le certificat :

 Indiquer en chiffres

Chaudière biomasse : destination(s) de la production d’énergie 

(Plusieurs choix possibles.)
Electricité
Chaleur
Carburant
Autre

Natures des intrants collectés puis incorporés dans la chaudière :

(Plusieurs choix possibles.)
Biomasse forestière (plaquettes, pellets…)
Déchets de bois (A,B, C..)
Résidus de récolte agricole (pailles,..)
Déchets verts
Biomasse agricole
Résidus de process forestiers (sciures…)
Autres

Détail des sites

Site n°1

Nom du site *

Adresse du site *

N° Siret du site *

Activité(s) du site *

(Plusieurs choix possibles.)
collecte des intrants
transformation en biogaz
stockage, distribution

Date de mise en service de l’installationLes critères de durabilité de la biomasse et les critères de réduction des émissions GES sont applicables aux sites de méthanisation qui ont : • une mise en service de leur installation à partir du premier janvier 2021 pour l’usage d’électricité, de chaleur et de froid ; • une mise en service de leur installation égale ou antérieure au 5 octobre 2025 pour l’usage du transport.

Puissance thermique nominale de l’installation *

Moins de 2 MWth ou 19,5 GWh ou 200 Nm3/h  
Plus de 2 MWth ou 19,5 GWh ou 200 Nm3/h  

Autres informations

Êtes-vous accompagné par un bureau d'études dans la mise en place de la certification ? Si oui, lequel ?

Votre organisation a-t-elle développé et mis en œuvre des procédures de suivi interne incluant le suivi des fournisseurs ?

oui   non  

Votre organisation a-t-elle développé et mis en œuvre des procédures pour démontrer la conformité avec les exigences du référentiel tels que : déclaration de durabilité, système de bilan massique, ou autre ?

oui   non  

A quelle période souhaitez-vous votre audit de certification ?

Souhaitez-vous un pré-audit (option) ?

oui   non  

Informations complémentaires

Comment avez-vous connu Bureau Veritas Certification ?

(Plusieurs choix possibles.)
Prestataire actuel
Par un de vos clients
Sur internet
Visite commerciale
Médias
Organismes de conseil
Organisation professionnelle
Conférence ou salon
Autres

Nom du site internet

Quel média ?

Nom de l'organisme de conseil ?

Quelle organisation professionnelle ?

Quelle conférence ou salon ?

Autres ? précisez :




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