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Afin d'établir votre devis  Agriculture biologique  nous vous remercions de répondre aux questions suivantes :

Définition de votre activité Bio principale

Sélectionner votre métier *

Agriculteur
Transformateur
Importateur
Grossiste
Prestataire de services
Détaillant
Boulanger
Restaurateur

Quelle(s) activité(s) souhaitez-vous certifier en Bio ? (production et/ou vente de) * Prestation de service pour le compte de tiers / Sous-traitance : opération de production, de préparation, de stockage ou d’importation effectuée sous la responsabilité d’un opérateur dans une unité ne faisant pas partie de la même entreprise. Le produit reste la propriété de l’opérateur bénéficiaire de la certification. Cette définition, qui découle de l’article 86 du Règlement (CE) n°889/2008 de la Commission, renvoie à la notion de « façonnier » employée jusqu’à présent par les organismes certificateurs.

(Plusieurs choix possibles.)
produits agricoles bruts
produits transformés à usage alimentaire
aliments pour animaux de rente
aliments pour animaux de compagnie
prestation de service pour le compte de tiers

Pour votre entité juridique, s'agit-il d'un 1er engagement en BIO avec un organisme certificateur ? *

oui   non  

Quel est le nom de votre organisme de certification Bio actuel ?

Quelle est la date prévisionnelle de vos premières ventes en Bio ? (JJ/MM/AAAA)

Est-ce que vous êtes agriculteur (productions animales et/ou végétales) ? *

oui   non  

Aurez-vous une activité de transformation, de conditionnement et/ou d'étiquetage de produits Bio ? *

oui   non  

Remettrez-vous des produits Bio directement au consommateur final ?
Exemple : veuillez répondre "oui" à cette question si vous êtes un producteur avec vente directe de produits majoritairement issus de votre exploitation. *

oui   non  

Sélectionnez votre activité : * Restauration commerciale / collective : la restauration “ hors domicile” comprend la restauration commerciale et la restauration collective. Cette dernière est dite « restauration de collectivités » : elle concerne le personnel des grandes entreprises et des sociétés ainsi que toutes les personnes faisant partie des multiples institutions privées ou publiques, afin de leur permettre de déjeuner sur place. La restauration commerciale, elle, s’adresse à toutes les clientèles.

Restauration à caractère commercial  
Restauration collective  
Détaillant (commerce de détail, fixe ou ambulant, avec vente directe au consommateur final)  

Pour quel(s) produit(s) ? *

Avez-vous une activité de négoce ou de vente en gros de produits Bio ? *

oui   non  

Précisez : * Produit en vrac / préemballé : si le contenu peut être modifié sans que l’emballage subisse une ouverture ou une modification, c’est du vrac. Un produit préemballé est une unité de vente destinée à être présentée en l’état au consommateur final et aux collectivités. Tout produit qui n’est pas préemballé est dit « en vrac ».

Produits en vrac  
Produits en vrac et produits préemballés  
Produits préemballés seuls  

Avez-vous un ou plusieurs établissements principaux ou secondaires de stockage de produits agricoles bruts issus de grandes cultures BIO (céréales, oléagineux et/ou protéagineux) ? *

oui   non  

Votre projet Bio concerne-t-il uniquement cette activité de négoce-vente en gros : *

(Plusieurs choix possibles.)
Non, j'ai également une activité de production Bio
Non, j'ai également une activité de préparation, de conditionnement et/ou d'étiquetage de produits Bio
Oui, je n'ai aucune activité de production, de préparation, de conditionnement ni d'étiquetage de produits Bio

Remettrez-vous des produits Bio directement à l'utilisateur final ? * Utilisateur final : il s’agit de l’agriculteur ou de l’éleveur qui achète des produits biologiques préemballés qu’il utilise dans le cadre de son exploitation mais qui ne commercialise pas ces produits en l’état (utilisation d’aliments pour animaux ou de semences).

oui   non  

Précisez : * Produit en vrac / préemballé : si le contenu peut être modifié sans que l’emballage subisse une ouverture ou une modification, c’est du vrac. Un produit préemballé est une unité de vente destinée à être présentée en l’état au consommateur final et aux collectivités. Tout produit qui n’est pas préemballé est dit « en vrac ».

Produits en vrac seuls  
Produits en vrac et produits préemballés  
Produits préemballés seuls (UVC...)  

Définition de votre projet Bio (négoce - grossiste)

Votre activité Bio est-elle saisonnière ? *

oui   non  

A quelle(s) période(s) la production a-t-elle lieu ? *

Quels produits Biologiques commercialiserez-vous ? *

(Plusieurs choix possibles.)
Aliments diététiques - Précisez
Boissons - Précisez
Cacao, chocolat et produits de confiserie - Précisez
Café et thé - Précisez
Céréales - Précisez
Compléments alimentaires - Précisez
Condiments et assaisonnements - Précisez
Farines, céréales transformées et produits amylacés - Précisez
Fruits - Précisez
Glaces et sorbets - Précisez
Huiles essentielles - Précisez
Huiles et graisses - Précisez
Légumes - Précisez
Œufs et ovoproduits - Précisez
Pain et pâtisserie - Précisez
Pâtes alimentaires - Précisez
Plants - Précisez
Plats préparés - Précisez
Plantes à parfum aromatique et médicinales - Précisez
Préparations à base de Fruits et légumes - Précisez
Produits à base de viande - Précisez
Produits de la ruche - Précisez
Produits de l'aquaculture - Précisez
Produits laitiers - Précisez
Sucre - Précisez
Viandes de boucherie et produits d'abattage - Précisez
Viandes de volailles - Précisez
Autres - Précisez

Combien de fournisseurs Bio aurez-vous ? *

Jusqu'à 10  
Entre 11 et 29  
Entre 30 et 49  
50 ou plus  

Achèterez-vous des produits Bio à des fournisseurs hors Union Européenne ? *

oui   non  

Importateur : avez-vous au moins un site "premier destinataire" dans votre périmètre de certification ? * Premier destinataire = toute personne physique ou morale à laquelle le lot importé est livré et qui le reçoit en vue d'une préparation supplémentaire et/ou de sa commercialisation.

oui   non  

Combien de fournisseurs Bio aurez-vous ? *

Jusqu'à 5  
Entre 6 et 9  
10 ou plus  

Dans quel(s) pays ? *

Quel est l'effectif de la société qui demande la certification Bio ? (en équivalent temps plein) *

Moins de 40 salariés  
40 salariés ou plus  

Quel est votre chiffre d'affaires Bio prévisionnel ? (en euros par an) *

Moins de 50 000  
Entre 50 000 et 250 000  
Entre 250 000 et 400 000  
Plus de 400 000  

Aurez-vous une activité mixte bio/non bio ? *

oui   non  

Utilisez-vous les mêmes lignes de production pour des produits OGM et des produits issus de l’agriculture biologique ? (séparation dans le temps mais pas dans l’espace) *

oui   non  

Disposez-vous d’un plan analytique interne spécifique aux risques de contaminations des produits bio ? *

oui   non  

Définition de votre projet Bio (prestation de service pour le compte de tiers)

Pour quelle(s) prestation(s) ? *

Combien de donneurs d'ordre avez-vous pour cette activité Bio ? * L'activité Bio du sous-traitant peut être incluse dans le périmètre de votre certification, ou bien être certifiée sous un contrat de certification existant. Le sous-traitant doit obligatoirement signer un contrat de certification Bio en propre s'il a plus de 2 donneurs d'ordre Bio.

 Indiquer en chiffres

Définition de votre projet Bio (producteur de produits agricoles bruts)

Reprenez-vous des parcelles déjà certifiées bio ou en conversion ?  *

(Plusieurs choix possibles.)
Oui
Non

S'agit-il de productions végétales et/ou animales ?
Productions végétales à cocher y compris pour les fourrages/cultures conduites pour le compte de vos animaux. *

(Plusieurs choix possibles.)
productions végétales
productions animales

Est-ce que vous maintenez une partie de vos productions en conventionnel (sous la même entité certifiée) ? *

oui   non  

Lesquelles ? *

La part des cultures conventionnelles reste-t-elle majoritaire en nombre d’ha dans votre SAU ? *

oui   non  

Faites-vous partie d'une organisation de production ? *

oui   non  

Laquelle ? *

Avez-vous des sites concernés par le Bio à plus de 15 km du siège ? * Y compris lieux de transhumance

oui   non  

Nombre de sites ? *

 Indiquer en chiffres

Pour chaque site, merci d'indiquer le code postal et la commune : *

Ferez-vous des opérations d'achat/revente de produits Bio ? *

oui   non  

Pour quel(s) produit(s) ? *

Aurez-vous des activités de préparation de produits alimentaires Bio ? *

oui   non  

Lesquelles ? *

Ingrédients majoritairement issus de votre exploitation  
Ingrédients majoritairement achetés à l'extérieur  
Autres  
Précisez

Quelle est votre activité de préparation Biologique ? *

(Plusieurs choix possibles.)
Aliments diététiques - Précisez
Boissons - Précisez
Cacao, chocolat et produits de confiserie - Précisez
Café et thé - Précisez
Céréales - Précisez
Compléments alimentaires - Précisez
Condiments et assaisonnements - Précisez
Farines, céréales transformées et produits amylacés - Précisez
Fruits - Précisez
Glaces et sorbets - Précisez
Huiles essentielles - Précisez
Huiles et graisses - Précisez
Légumes - Précisez
Œufs et ovoproduits - Précisez
Pain et pâtisserie - Précisez
Pâtes alimentaires - Précisez
Plants - Précisez
Plats préparés - Précisez
Plantes à parfum aromatique et médicinales - Précisez
Préparations à base de Fruits et légumes - Précisez
Produits à base de viande - Précisez
Produits de la ruche - Précisez
Produits de l'aquaculture - Précisez
Produits laitiers - Précisez
Sucre - Précisez
Viandes de boucherie et produits d'abattage - Précisez
Viandes de volailles - Précisez
Autres - Précisez

Définition de votre projet Bio (producteur de produits agricoles bruts) - PRODUCTIONS VEGETALES

Quelle est la nature des productions végétales à certifier en Bio ? * Cueilleur : individu non soumis au système de contrôle en son nom propre, qui récolte des végétaux sauvages sur des zones et dans des conditions permettant leur commercialisation en tant que produits biologiques, et qui vend ceux-ci à un opérateur de type grossiste, soumis au système de contrôle par l’organisme certificateur.

(Plusieurs choix possibles.)
Grandes cultures, cultures fourragères, céréales
Prairies
Fruits, arboriculture
Légumes, maraîchage
Viticulture
Plantes aromatiques ou médicinales
Cueillette de végétaux sauvages
Plants à repiquer, multiplication de semences
Algues marines
Autres productions végétales - Lesquelles ?

Grandes cultures, cultures fourragères, céréales : quelle est la surface de production concernée ? *

 Indiquer en chiffres

Unité : *

ha   m²  

Prairies : quelle est la surface de production concernée ? *

 Indiquer en chiffres

Unité : *

ha   m²  

Fruits, arboriculture : quelle est la surface de production concernée ? *

 Indiquer en chiffres

Unité : *

ha   m²  

Légumes, maraîchage : quelle est la surface de production concernée ? *

 Indiquer en chiffres

Unité : *

ha   m²  

Viticulture : quelle est la surface de production concernée ? *

 Indiquer en chiffres

Unité : *

ha   m²  

Plantes aromatiques ou médicinales : quelle est la surface de production concernée ? *

 Indiquer en chiffres

Unité : *

ha   m²  

Autres productions végétales : quelle est la surface de production concernée ? *

 Indiquer en chiffres

Unité *

ha   m²  

Pour vos productions végétales, demandez-vous une réduction de la période de conversion des parcelles ? *

oui   non  

Précisez : *

Réduction de la période de conversion à 1 an (reprise de terres non exploitées depuis au moins 2 ans)  
Passage direct (reprise de terres non exploitées depuis au moins 3 ans)  

Est-ce pour la totalité des surfaces ? *

oui   non  

Pour quelle(s) production(s) ou quelle(s) surface(s) ? *

Demandez-vous l'échelonnement de la conversion des cultures pérennes (délai 5 ans maximum) ? *

oui   non  

Définition de votre projet Bio (producteur de produits agricoles bruts) - VITICULTURE

Disposez-vous d'une cave particulière sur votre exploitation ? *

oui   non  

Allez-vous vinifier des vins destinés à l'export vers les USA ? *

oui   non  

Définition de votre projet Bio (producteur de produits agricoles bruts) - CUEILLETTE

Quel est le rayon de cueille autour de l'exploitation ? (en km) *

 Indiquer en chiffres

Définition de votre projet Bio (producteur de produits agricoles bruts) - ALGUES MARINES

Quelles sont les noms des cultures d'algues marines concernées ? *

Quelle est la capacité totale de production ? (en Tonnes / an) *

 Indiquer en chiffres

Zone de culture : * Zones définies dans l'annexe 2 du règlement n°854/2004.

Eau de qualité classe A  
Eau de qualité classe B  

Installation des cultures : *

A ciel ouvert   Fermées, couvertes  

Définition de votre projet Bio (producteur de produits agricoles bruts) - PRODUCTIONS ANIMALES

Quelle est la nature des productions animales à certifier en Bio ? * Attention : pour l'élevage d'animaux herbivores en Bio, il est nécessaire de convertir des terres de votre exploitation en Bio.

(Plusieurs choix possibles.)
Bovins laitiers
Bovins allaitants
Elevage caprins
Elevage ovins
Volailles de chair
Poules pondeuses
Elevage de porcs naisseur
Elevage de porcs naisseur-engraisseur
Production de miel et autres produits apicoles
Aquaculture
Autres productions animales

Bovins laitiers =› effectif des mères : *

 Indiquer en chiffres

Bovins allaitants =› effectif des mères : *

 Indiquer en chiffres

Elevage caprins =› effectif des mères : *

 Indiquer en chiffres

Elevage ovins =› effectif des mères : *

 Indiquer en chiffres

Volailles de chair =› effectif annuel : *

 Indiquer en chiffres

Poules pondeuses =› effectif annuel : *

 Indiquer en chiffres

Elevage de porcs naisseurs =› effectif des mères : *

 Indiquer en chiffres

Elevage de porcs naisseur-engraisseur =› effectif des mères : *

 Indiquer en chiffres

Production de miel et autres produits apicoles =› nombre de ruches : *

 Indiquer en chiffres

Production de miel et autres produits apicoles => Allez-vous commercialiser des cires Bio de votre exploitation ? *

oui   non  

Autres productions animales =› lesquelles ? *

Autres productions animales =› effectif : *

Si vous avez des terres ou prairies, indiquez leur superficie :

 Indiquer en chiffres

Unité :

ha   m²  

Pour vos productions animales, demandez-vous une réduction de la période de conversion des parcours ? *

oui   non  

Date prévisionnelle de la mise en place de la 1ère bande, du 1er lot : (JJ/MM/AAAA) *

Quelle type de conversion souhaitez-vous ? *

Conversion non simultanée : terres puis animaux  
Conversion simultanée : terres et animaux  

Pratiquez-vous la transhumance de vos ruches ? *

oui   non  

Quelle est la nature des productions aquacoles concernées ? *

(Plusieurs choix possibles.)
Pisciculture en eau douce
Pisciculture en eau de mer
Conchyliculture
Autres - lesquelles ?

Quelle est la capacité totale de production ? (en Tonnes / an) *

 Indiquer en chiffres

Autres productions aquacoles =› quelle est la capacité totale de production ? (en Tonnes / an) *

 Indiquer en chiffres

Quels sont les noms des espèces concernées ? *

Quelle est la date du dernier vide sanitaire ? (format JJ/MM/AAAA) *

Vos animaux sont-ils d’origine Bio ? *

oui   non  

Quelle est leur date de début de conversion ? (format JJ/MM/AAAA) *

Les aliments / nutriments sont-ils uniquement issus du mode de production biologique ? *

oui   non  

Quelle est la proportion d’aliment / nutriment en conversion par rapport à la ration totale ? (en %) *

 Indiquer en chiffres

Définition de votre projet Bio (transformation de produits agricoles à usage alimentaire)

Fabricant de farines : par un procédé de mouture ? *

oui   non  

Quel est l'effectif de la société qui demande la certification Bio ? (en équivalent temps plein) *

Moins de 40 salariés  
40 salariés ou plus  

Quel est l'effectif de la société qui demande la certification Bio ? (en équivalent temps plein) *

Moins de 40 salariés  
40 salariés ou plus  

Quel est votre chiffre d'affaires Bio prévisionnel ? (en euros par an) *

Moins de 20 000  
Entre 20 000 et 50 000  
Entre 50 000 et 250 000  
Entre 250 000 et 400 000  
Plus de 400 000  

Quel est votre chiffre d'affaires Bio prévisionnel ? (en euros par an) *

Moins de 50 000  
Entre 50 000 et 250 000  
Entre 250 000 et 400 000  
Plus de 400 000  

Aurez-vous une activité mixte bio/non bio ? * Si vous êtes un préparateur industriel avec un magasin d'usine, veuillez répondre 'non' à cette question : cette activité n'a pas d'impact sur votre plan de contrôle Bio.

oui   non  

Votre activité Bio est-elle saisonnière ? *

oui   non  

Aurez-vous une activité mixte bio/non bio ? *

oui   non  

A quelle(s) période(s) la production a-t-elle lieu ? *

Quelle est votre activité de préparation Biologique ? *

(Plusieurs choix possibles.)
Aliments diététiques - Précisez
Boissons - Précisez
Cacao, chocolat et produits de confiserie - Précisez
Café et thé - Précisez
Céréales - Précisez
Compléments alimentaires - Précisez
Condiments et assaisonnements - Précisez
Farines, céréales transformées et produits amylacés - Précisez
Fruits - Précisez
Glaces et sorbets - Précisez
Huiles essentielles - Précisez
Huiles et graisses - Précisez
Légumes - Précisez
Œufs et ovoproduits - Précisez
Pain et pâtisserie - Précisez
Pâtes alimentaires - Précisez
Plants - Précisez
Plats préparés - Précisez
Plantes à parfum aromatique et médicinales - Précisez
Préparations à base de Fruits et légumes - Précisez
Produits à base de viande - Précisez
Produits de la ruche - Précisez
Produits de l'aquaculture - Précisez
Produits laitiers - Précisez
Sucre - Précisez
Viandes de boucherie et produits d'abattage - Précisez
Viandes de volailles - Précisez
Autres - Précisez

Fabricant d'huiles : par un procédé d'extraction ? *

oui   non  

Combien de fournisseurs Bio aurez-vous ? *

Jusqu'à 5  
Entre 6 et 9  
Entre 10 et 30  
Plus de 30  

Achèterez-vous des produits Bio à des fournisseurs hors France ? *

oui   non  

Achèterez-vous des produits Bio à des fournisseurs hors Union Européenne (y compris Grande-Bretagne) ? *

oui   non  

Dans quel(s) pays ? *

Quel sera le nombre de recettes de produits Bio ? *

De 1 à 5  
De 6 à 20  
De 21 et 40  
Plus de 40  
aucune  

Quel sera le nombre approximatif de modèles d'étiquettes de produits Bio ?

Aucune =› Précisez : *

(Plusieurs choix possibles.)
Etiquetage
Conditionnement
Autre - Précisez

Quel sera le nombre de gammes d'aliments en Bio ? *

Jusqu'à 4  
Entre 5 et 10  
Plus de 10  
aucune  

Aucune =› Précisez : *

(Plusieurs choix possibles.)
Etiquetage
Conditionnement
Autre - Précisez

Allez-vous vinifier des vins destinés à l'export vers les USA ? *

oui   non  

Utilisez-vous les mêmes lignes de production pour des produits OGM et des produits issus de l’agriculture biologique ? (séparation dans le temps mais pas dans l’espace) *

oui   non  

Disposez-vous d’un plan analytique interne spécifique aux risques de contaminations des produits bio ? *

oui   non  

Disposez-vous d’un plan analytique interne spécifique aux risques de contaminations des produits bio ? *

oui   non  

Quel(s) type(s) de clients aurez-vous en bio ? *

(Plusieurs choix possibles.)
Détaillants
Industriels
Consommateurs finaux
Autres - Précisez

Définition de votre projet Bio (détaillant)

Quel est le profil de votre magasin ? *

Magasin spécialisé de revente de produits biologiques  
Magasin généraliste (alimentaire-non alimentaire)  
Grande ou moyenne surface de distribution  
Boulangerie-pâtisserie  
Boucherie-charcuterie-traiteur  
Poissonnerie  
Autre  
Précisez

Sous quelle forme les produits Bio sont-ils présentés à la vente ? *

Produits en vrac  
Produits en vrac et produits préemballés  
Produits préemballés seuls (UVC...)  

Quel est le montant du chiffre d'affaires annuel - hors taxes - des produits Bio vendus en vrac ? *

Moins de 20 000 €   Plus de 20 000 €  

Quels produits Biologiques commercialiserez-vous ? *

(Plusieurs choix possibles.)
Aliments diététiques - Précisez
Boissons - Précisez
Cacao, chocolat et produits de confiserie - Précisez
Café et thé - Précisez
Céréales - Précisez
Compléments alimentaires - Précisez
Condiments et assaisonnements - Précisez
Farines, céréales transformées et produits amylacés - Précisez
Fruits - Précisez
Glaces et sorbets - Précisez
Huiles essentielles - Précisez
Huiles et graisses - Précisez
Légumes - Précisez
Œufs et ovoproduits - Précisez
Pain et pâtisserie - Précisez
Pâtes alimentaires - Précisez
Plants - Précisez
Plats préparés - Précisez
Plantes à parfum aromatique et médicinales - Précisez
Préparations à base de Fruits et légumes - Précisez
Produits à base de viande - Précisez
Produits de la ruche - Précisez
Produits de l'aquaculture - Précisez
Produits laitiers - Précisez
Sucre - Précisez
Viandes de boucherie et produits d'abattage - Précisez
Viandes de volailles - Précisez
Autres - Précisez

Votre activité consiste-t-elle uniquement à de la cuisson de pains ? *

oui   non  

Précisez : *

(Plusieurs choix possibles.)
Fabrication de pains
Viennoiseries
Pâtisseries
Vente de produits pré-cuits

Vendez-vous vos produits au fournil ? *

oui   non  

Avez-vous un contrat d'approvisionnement de toutes vos matières premières Bio en exclusivité avec une minoterie ? *

oui   non  

Préciser le nom de cette minoterie ? *

Quel sera le nombre de recettes de produits Bio ?

Moins de 8 recettes  
Entre 8 et 20 recettes  
Plus de 20 recettes  

Sélectionnez vos activités de préparations régulières de produits Bio, hors catégorie Pain-pâtisseries : *

(Plusieurs choix possibles.)
Découpe de viande ou de poissons
Fabrication de charcuteries
Fabrication de produits traiteurs (quiches, pizzas, sandwichs,…)
Fabrication plats cuisinés
Autres fabrications - Précisez :
Aucune fabrication

Veuillez préciser les produits Bio concernés par la distribution en vrac : *

(Plusieurs choix possibles.)
Fruits et légumes
Céréales
Œufs
Dépôt de pain
Autres - Précisez

Quelles sont les modalités de mise en vente, présentation des produits Bio ? *

(Plusieurs choix possibles.)
Mise en rayon
Service devant le client (tranchage et pesée)
Libre-service avec préparation d’UVC
Reconditionnement, réensachage
Autres - Précisez :

Pour quel(s) produits Bio ? *

Ferez-vous de la vente ambulante? *

oui   non  

Nombre de sites : *

 Indiquer en chiffres

Pour chaque site, merci d'indiquer le lieu et la période de vente : *

Définition de votre projet Bio (restauration commerciale)

Quel est le type de restaurant à certifier ? *

Restaurant individuel  
Cafétéria/self  
Traiteur  
Hôtel-restaurant  
Point chaud / vente à emporter  
Vente sur salons, foires… (joindre une liste des manifestations prévues pour l’année en cours. Nom, type, lieu, date et/ou fréquence)  
Ferme auberge  
Autre  
Précisez :

Quelle catégorie de certification souhaitez-vous ? *

Plus de 50% de mes achats mensuels sont biologiques ET/OU je souhaite communiquer sur au moins 1 plat ou 1 menu biologique   
Je souhaite communiquer sur le fait que l’ensemble des plats et menus proposés sont biologiques.  

Nombre de plats à certifier Bio ? *

 Indiquer en chiffres

Nombre de menus à certifier Bio ? *

 Indiquer en chiffres

Combien de fournisseurs Bio aurez-vous ? *

Jusqu'à 5  
Entre 6 et 9  
10 ou plus  

Pourcentage moyen d'achats Bio mensuels ? *

50 à 75% d'achats bio  
75 à 95% d'achats bio  
Plus de 95% d'achats bio  

Nombre moyen de changements de recettes Bio par an (exemples : nouvelle tarte salée, nouvelle salade de légumes, nouvelle soupe,...) ? *

 Indiquer en chiffres

Ferez-vous de la vente ambulante ? *

oui   non  

Nombre de sites : *

 Indiquer en chiffres

Pour chaque site, merci d'indiquer le lieu et la période de vente : *

Autres informations

Ferez-vous appel à un ou plusieurs sous-traitant(s) ? * Sous-traitant : société effectuant la production, la préparation, le stockage ou l’importation effectuée sous la responsabilité d’un opérateur dans une unité ne faisant pas partie de la même entreprise. Le produit reste la propriété de l’opérateur bénéficiaire de la certification. Cette définition, qui découle de l’article 86 du Règlement (CE) n°889/2008 de la Commission, renvoie à la notion de « façonnier » employée jusqu’à présent par les organismes certificateurs.

oui   non  

Nombre de sites sous-traitants ? *

 Indiquer en chiffres

Sous-traitants nº1

Activité Bio sous-traitée : *

Raison sociale, adresse, interlocuteur, tél et n° siret : *

Le site est-il déjà certifié Bio pour cette activité ? * L'activité Bio du sous-traitant peut être incluse dans le périmètre de votre certification, ou bien être certifiée sous un contrat de certification existant. Le sous-traitant doit obligatoirement signer un contrat de certification Bio en propre s'il a plus de 2 donneurs d'ordre Bio.

oui   non  

Réaliserez-vous de la vente de produits Bio par correspondance ? *

oui   non  

Les documents qualité et comptables sont-ils consultables à l'adresse du siège ? *

oui   non  

Précisez les coordonnées du site externe : *

En-dehors du siège, avez-vous d'autres établissements de votre entreprise qui exercent l'activité Bio ? *

oui   non  

Nombre de sites ? *

 Indiquer en chiffres

Site nº 1

Adresse du site : *

Activité Bio : *

Stockage  
Préparation, y compris conditionnement ou étiquetage  
Prestation de service pour le compte de tiers  

Numéro SIRET de l'établissement : *

Informations complémentaires

Avez-vous des certifications ou labels en cours de validité ? *

oui   non  

Pour chaque certification, merci d'indiquer le nom de la certification/label, la date d'échéance et le nom de l'organisme de certification *

Avez-vous des projets de certification ? *

oui   non  

Lesquels ? *

La société qui demande la certification Bio fait-elle partie d'un Groupe d'entreprises ? *

oui   non  
Lequel ?

Faites-vous partie d'un réseau d'enseigne de distribution (intégré ou franchise) ? *

oui   non  
Lequel ?

Quels sont vos horaires d'ouvertures ? *

Quel est votre jour de fermeture hebdomadaire ? *

Les factures de Bureau Veritas Certification pour la certification Bio seront-t-elles prises en charge par une société tierce ? *

oui   non  

Précisez les coordonnées complètes et le n° de Siret de l'entreprise qui prend en charge ces factures : *

Disposez-vous d'une autre structure juridique dans le cadre de la commercialisation de vos produits ? *

oui   non  

Est-elle certifiée pour cette activité Bio ? *

oui   non  

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Comment avez-vous connu Bureau Veritas Certification ?

(Plusieurs choix possibles.)
Prestataire actuel
Par un de vos clients
Sur internet
Visite commerciale
Médias
Organismes de conseil
Organisation professionnelle
Conférence ou salon
Autres

Nom du site internet

Quel média ?

Nom de l'organisme de conseil ?

Quelle organisation professionnelle ?

Quelle conférence ou salon ?

Autres ? précisez :




* Champs obligatoires
Certains champs sont incomplets.